Assemblee Departementale du 09 décembre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2011_10_12_5771Modification des critères foires et manifestations agricoles et économiques - Délibération
AF_2011_10_12_5771Modification des critères foires et manifestations agricoles et économiques - Délibération
DD_2011_10_25_5872Adoption du cadre juridique d'intervention du Service départemental d'archéologie - Délibération
DD_2011_10_25_5872Adoption du cadre juridique d'intervention du Service départemental d'archéologie - Délibération
DD_2011_11_08_5887Service Départemental d'Archéologie - Approbation de la convention type relative aux opérations de diagnostics et approbation du contrat type relatif aux opérations de fouilles archéologiques préventives. - Délibération
DD_2011_11_08_5887Service Départemental d'Archéologie - Approbation de la convention type relative aux opérations de diagnostics et approbation du contrat type relatif aux opérations de fouilles archéologiques préventives. - Délibération
DRH_2011_10_28_5882Journée de solidarité - Délibération
DRH_2011_10_28_5882Journée de solidarité - Délibération
DRH_2011_10_28_5883Divers mouvement de personnel : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
DRH_2011_10_28_5883Divers mouvement de personnel : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel. - Délibération
EC_2011_10_26_5877Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges pour 2011 - Délibération
EC_2011_10_26_5877Dotations complémentaires de fonctionnement des collèges pour 2011 - Délibération
EC_2011_10_28_5879Forfait d'externat des collèges privés pour 2012 - Délibération
EC_2011_10_28_5879Forfait d'externat des collèges privés pour 2012 - Délibération
ENV_2011_07_20_5551Modification des statuts du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon - Délibération
ENV_2011_07_20_5551Modification des statuts du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon - Délibération
ENV_2011_10_11_5759Approbation de projet de charte du Parc national du Mercantour - Délibération
ENV_2011_10_11_5759Approbation de projet de charte du Parc national du Mercantour - Délibération
ER_2011_10_20_5854Accord-cadre pour la protection et l'amélioration de la gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Projet d'avenant N° 1 à la convention d'application pour la mise en oeuvre des programmations et définition des priorités territoriales - Délibération
ER_2011_10_20_5854Accord-cadre pour la protection et l'amélioration de la gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Projet d'avenant N° 1 à la convention d'application pour la mise en oeuvre des programmations et définition des priorités territoriales - Délibération
FP_2011_10_20_5835Décision modificative n° 2 de l'exercice 2011 - Délibération
FP_2011_10_20_5835Décision modificative n° 2 de l'exercice 2011 - Délibération
FP_2011_10_20_5840Budget primitif pour l'exercice 2012 - Délibération
FP_2011_10_20_5840Budget primitif pour l'exercice 2012 - Délibération
FP_2011_10_20_5843Droits et taxes d'enregistrement et de publicité foncière - Fixation des taux - Délibération
FP_2011_10_20_5843Droits et taxes d'enregistrement et de publicité foncière - Fixation des taux - Délibération
FP_2011_10_20_5846Exonération de la taxe sur les remontées mécaniques - Délibération
FP_2011_10_20_5846Exonération de la taxe sur les remontées mécaniques - Délibération
FP_2011_10_20_5848Fiscalité directe locale - Taxe sur le foncier bâti (T.F.B.) - Vote du taux - Délibération
FP_2011_10_20_5848Fiscalité directe locale - Taxe sur le foncier bâti (T.F.B.) - Vote du taux - Délibération
FP_2011_10_20_5855Gestion active de la dette année 2012 - Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux d'intérêts - Délibération
FP_2011_10_20_5855Gestion active de la dette année 2012 - Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux d'intérêts - Délibération
FP_2011_12_01_5905Souscription d'un nouvel emprunt : 4 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
FP_2011_12_01_5905Souscription d'un nouvel emprunt : 4 millions d'euros à la Caisse d'épargne - Délibération
JS_2011_10_19_5831Modification du guide des aides départementales - Ajustement des critères d'aide aux clubs sportifs évoluant dans les différents championnats de France - Délibération
JS_2011_10_19_5831Modification du guide des aides départementales - Ajustement des critères d'aide aux clubs sportifs évoluant dans les différents championnats de France - Délibération
M_2011_12_01_5906Pacte d'Istanbul pour l'eau - Délibération
M_2011_12_01_5906Pacte d'Istanbul pour l'eau - Délibération
M_2011_12_05_5907Motion concernant le projet de cession du Pôle vinylique d'ARKEMA - Délibération
M_2011_12_05_5907Motion concernant le projet de cession du Pôle vinylique d'ARKEMA - Délibération
M_2011_12_09_5911Projet régional de santé - Délibération
M_2011_12_09_5911Projet régional de santé - Délibération
SAJ_2011_10_20_5837Actions en justice - Délibération
SAJ_2011_10_20_5837Actions en justice - Délibération
SAJ_2011_10_20_5845Désignation des représentants du Conseil général au sein du Comité départemental représentatif des personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (CODERPA 04) - Délibération
SAJ_2011_10_20_5845Désignation des représentants du Conseil général au sein du Comité départemental représentatif des personnes âgées des Alpes de Haute-Provence (CODERPA 04) - Délibération
SAJ_2011_10_20_5850Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2011_10_20_5850Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2011_11_07_5885Prorogation de la durée de constitution du Syndicat Mixte d'Aménagement de Praloup (S.M.A.P.) - Délibération
SAJ_2011_11_07_5885Prorogation de la durée de constitution du Syndicat Mixte d'Aménagement de Praloup (S.M.A.P.) - Délibération
SCN_2011_10_19_5826Réhabilitation du collège Maxime Javelly à Riez - Procédure négociée de maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre. - Délibération
SCN_2011_10_19_5826Réhabilitation du collège Maxime Javelly à Riez - Procédure négociée de maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre. - Délibération
SDSI_2011_10_04_5741Prorogation de l'aide au financement de l'aide à l'installation de paraboles pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2011_10_04_5741Prorogation de l'aide au financement de l'aide à l'installation de paraboles pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SIDL_2011_09_28_5731Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2012 - Délibération
SIDL_2011_09_28_5731Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2012 - Délibération
T_2011_05_04_5414Convention de partenariat 2011-2012-2013 entre le Conseil général et Hautes-Alpes Ski de Fond - Délibération
T_2011_05_04_5414Convention de partenariat 2011-2012-2013 entre le Conseil général et Hautes-Alpes Ski de Fond - Délibération
T_2011_08_19_5639Réactualisation des critères d'interventions relatifs aux investissements touristiques - Délibération
T_2011_08_19_5639Réactualisation des critères d'interventions relatifs aux investissements touristiques - Délibération
TE_2011_11_09_5891Programme ALCOTRA 2007 - 2013 - INTERREG IV 'Nouvel appel à projets simples' - Délibération
TE_2011_11_09_5891Programme ALCOTRA 2007 - 2013 - INTERREG IV 'Nouvel appel à projets simples' - Délibération
UHTH_2011_10_12_5765Politique foncière - Etablissement Public Foncier PACA - Délibération
UHTH_2011_10_12_5765Politique foncière - Etablissement Public Foncier PACA - Délibération
UHTT_2011_10_21_5868Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public - Délibération
UHTT_2011_10_21_5868Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public - Délibération